34221_PLU_20201007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUECHABON"


Informations

Nom du document DU_34221
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUECHABON
Maillage 34221 PUECHABON
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2020 à 11:18
Publié le 03/12/2020 à 14:31
Mis à jour le 03/12/2020 à 14:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 34221_PLU_20201007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53610337a36439e94d990508749bb1b7
Producteur mairie de Puechabon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUECHABON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/12/2020.
Emprise [3.5506483,43.6946333,3.6574298,43.753289]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34221_procedure_20201007.pdf Procédure
34221_rapport_1_20201007.pdf Partie 1
34221_rapport_2_20201007.pdf Partie 2
34221_padd_20201007.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34221_prescription_surf_01_00_20201007.pdf Espace boisé classé
34221_prescription_surf_02_00_20201007.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
34221_prescription_surf_05_00_20201007.pdf Emplacement réservé
34221_prescription_surf_30_00_20201007.pdf Majoration des volumes constructibles
34221_reglement_20201007.pdf Règlement écrit
34221_reglement_graphique_1_20201007.pdf Règlement graphique 1
34221_reglement_graphique_2_20201007.pdf Règlement graphique 2
34221_info_surf_04_00_20201007.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34221_info_surf_17_00_20201007.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
34221_info_surf_19_01_20201007.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34221_info_surf_32_00_20201007.pdf Secteur de taxe d'aménagement
34221_info_surf_37_00_20201007.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
34221_info_surf_99_00_old_20201007.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (old)
34221_info_surf_99_00_sol_pollue_20201007.pdf Info surf 99 00 sol pollue
34221_liste_sup_20201007.pdf Liste sup
34221_plan_sup_20201007.pdf Plan sup
34221_orientations_amenagement_1_20101007.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Puechabon
Téléphone : Aucun
Courriel : communedepuechabon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedepuechabon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.