88380_PLU_20221214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REHAUPAL"


Informations

Nom du document DU_88380
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REHAUPAL
Maillage 88380 REHAUPAL
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2024 à 11:07
Publié le 12/06/2024 à 16:26
Mis à jour le 12/06/2024 à 16:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88380_PLU_20221214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-537806938bb59f797d4e76add535776e
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REHAUPAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88380
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.7139049,48.097159,6.7680341,48.1326906]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88380_procedure_20221214.pdf Procédure
88380_rapport_20221214.pdf Rapport
88380_padd_20221214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88380_prescription_surf_05_20221214.pdf Emplacement réservé
88380_reglement_20221214.pdf Règlement écrit
88380_reglement_graphique_20221214.pdf Règlement graphique
88380_info_surf_04_20221214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88380_info_text_aep_19_20221214.pdf Info text aep 19
88380_liste_sup_221121.pdf Liste sup
88380_plan_sup_221121.pdf Plan sup
88380_orientations_amenagement_18_20221214.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.