95019_PLU_20240624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARNOUVILLE"


Informations

Nom du document DU_95019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARNOUVILLE
Maillage 95019 ARNOUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2024 à 09:50
Publié le 12/07/2024 à 22:32
Mis à jour le 12/07/2024 à 22:32
Statut
Version 10
Nom de l'archive 95019_PLU_20240624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5382ea07703413638eca8e75e13bee63
Producteur Agence KR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARNOUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95019
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.4011144,48.9747361,2.4323853,48.998647]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95019_procedure_20240624.pdf Procédure
95019_rapport_1_20240624.pdf Partie 1
95019_rapport_2_20240624.pdf Partie 2
95019_rapport_3_20240624.pdf Partie 3
95019_rapport_4_20240624.pdf Partie 4
95019_rapport_5_20240624.pdf Partie 5
95019_PADD_20240624.pdf PADD
95019_reglement_20240624.pdf Règlement écrit
95019_reglement_graphique_1_20240624.pdf Règlement graphique 1
95019_reglement_graphique_2_20240624.pdf Règlement graphique 2
95019_reglement_graphique_3_20240624.pdf Règlement graphique 3
95019_reglement_graphique_4_20240624.pdf Règlement graphique 4
95019_annexes_1_20240624.pdf Annexes 1
95019_annexes_2_20240624.pdf Annexes 2
95019_annexes_3_20240624.pdf Annexes 3
95019_info_surf_20_00_20240624.pdf Règlement local de publicité
95019_liste_des_annexes_20240624.pdf Liste des annexes
95019_liste_sup_20240624.pdf Liste sup
95019_plan_sup_20240624.pdf Plan sup
95019_orientations_amenagement_20240624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95019 ARNOUVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.