66065_PLU_20240710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ELNE"


Informations

Nom du document DU_66065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ELNE
Maillage 66065 ELNE
Source Téléversement
Téléversé le 27/08/2024 à 17:53
Publié le 28/08/2024 à 12:03
Mis à jour le 28/08/2024 à 12:03
Statut
Version 14
Nom de l'archive 66065_PLU_20240710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5388de81e803423025668c875a563c0d
Producteur Mairie d'Elne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ELNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66065
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [2.9118394,42.582668,3.0445491,42.6337182]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66065_procedure_20240710.pdf Procédure
66065_rapport_20240710.pdf Rapport
66065_padd_20071220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66065_prescription_surf_05_20240710.pdf Emplacement réservé
66065_reglement_20221214.pdf Règlement écrit
66065_reglement_graphique_20240710.pdf Règlement graphique
66065_declaration_de_projet_20190206.pdf Declaration de projet
66065_environnement_20050207.pdf Environnement
66065_etude_paysagere_1_20050207.pdf Etude paysagere 1
66065_etude_paysagere_2_20050207.pdf Etude paysagere 2
66065_info_lin_19_ep_20050728.pdf Info lin 19 ep
66065_info_lin_19_epot_20050728.pdf Info lin 19 epot
66065_info_lin_19_eu_20050728.pdf Info lin 19 eu
66065_info_lin_19_sanitaires_20050728.pdf Info lin 19 sanitaires
66065_info_pct_16_20050728.pdf Site archéologique
66065_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66065_info_surf_18_20140311.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
66065_liste_sup_20130530.pdf Liste sup
66065_plan_L111_1_4_20050728.pdf Plan L111 1 4
66065_plan_Risque_Inondation_20090914.pdf Plan Risque Inondation
66065_plan_sup_EL2_20050728..pdf Plan sup EL2
66065_orientations_amenagement_20221214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.