68290_PLU_20070726

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUSTENHART"



Informations

Nom du document DU_68290
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUSTENHART
Maillage 68290 RUSTENHART
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 12:13
Publié le 03/03/2026 à 18:27
Mis à jour le 03/03/2026 à 18:27
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68290_PLU_20070726
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-53a3e4ba4c8c1e04026197792a393209
Producteur Mairie de Rustenhart
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUSTENHART. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68290
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4359713,47.92338,7.5235054,47.9568044]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/07/2007
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68290_procedure_20070726.pdf Procédure
68290_rapport_20070726.pdf Rapport
68290_padd_20070726.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68290_reglement_20070726.pdf Règlement écrit
68290_reglement_graphique_20070726.pdf Règlement graphique
68290_info_lin_19_ass_20070726.pdf Info lin 19 ass
68290_info_lin_19_ep_20070726.pdf Info lin 19 ep
68290_info_surf_04_20070726.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
68290_info_surf_17_20070726.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
68290_info_surf_19_ass_note_20070726.pdf Info surf 19 ass note
68290_info_surf_19_ep_note_20070726.pdf Info surf 19 ep note
68290_info_surf_37_20070726.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
68290_info_surf_99_info_locataire_20070726.pdf Info surf 99 info locataire
68290_info_surf_99_radon_20070726.pdf Info surf 99 radon
68290_info_surf_99_risque_agri_techno_20070726.pdf Info surf 99 risque agri techno
68290_plan_sup_20070726.pdf Plan sup
68290_sup_arrete_ANFR_PT1_PT2_Oberentzen_20070726.pdf Sup arrete ANFR PT1 PT2 Oberentzen
68290_sup_captage_arrete_20070726.pdf Sup captage arrete
68290_sup_captage_carto_20070726.pdf Sup captage carto

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rustenhart
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rustenhart@alsacefibre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Rustenhart
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rustenhart@alsacefibre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.