200061836_SCOT_20240327

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DU HAUT-DOUBS"


Informations

Nom du document scot_200061836
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DU HAUT-DOUBS
Maillage scot_200061836 SCOT DU PAYS DU HAUT-DOUBS
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2024 à 18:19
Publié le 13/05/2024 à 11:02
Mis à jour le 13/05/2024 à 11:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200061836_SCOT_20240327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53b6fc8e1ec715b903a206ad87c5d3b6
Producteur Syndicat Mixte du Pays du Haut-Doubs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DU HAUT-DOUBS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200061836
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021.
Emprise [5.9814524,46.5538004,6.5247902,47.0786837]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200061836_procedure_20240327.pdf Procédure
200061836_daac_20240327.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200061836_doo_20240327.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200061836_pas_20240327.pdf Projet d'aménagement stratégique
200061836_consommation_espace_20240327.pdf Analyse de la consommation d'espace
200061836_diagnostic_20240327.pdf Diagnostic
200061836_evaluation_environnementale_20240327.pdf Evaluation environnementale
200061836_justification_choix_20240327.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.