02228_PLU_20230425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTEMONT-VARENNES"



Informations

Nom du document DU_02228
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTEMONT-VARENNES
Maillage 02228 COURTEMONT-VARENNES
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2023 à 15:40
Publié le 06/07/2023 à 16:12
Mis à jour le 06/07/2023 à 16:12
Statut
Version 4
Nom de l'archive 02228_PLU_20230425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53c256e2393a05e81c06bc0e479dd366
Producteur Communauté d'Agglomération de Château-Thierry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02228_procedure_20230425.pdf Procédure
02228_rapport_20230425.pdf Rapport
02228_padd_20230425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02228_reglement_20230425.pdf Règlement écrit
02228_reglement_graphique_0_20230425.pdf Tableau d’assemblage
02228_reglement_graphique_1_20230425.pdf Règlement graphique 1
02228_annexes_sanitaires_servitudes_20230425.pdf Annexes sanitaires servitudes
02228_liste_annexes_20230425.pdf Liste annexes
02228_pieces_administratives_20230425.pdf Pieces administratives
02228_pieces_complementaires_20230425.pdf Pieces complementaires
02228_plan_prevention_risques_20230425.pdf Plan prevention risques
02228_plan_reseau_assainissement_20230425.pdf Plan reseau assainissement
02228_plan_reseau_eau_potable_20230425.pdf Plan reseau eau potable
02228_plan_sup_20230425.pdf Plan sup
02228_plan_zone_bruit_20230425.pdf Plan zone bruit
02228_resume_non_technique_20230425.pdf Resume non technique
20228_orientations_amenagement_20230425.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.