32454_PLU_20200310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRAVERSERES"


Informations

Nom du document DU_32454
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRAVERSERES
Maillage 32454 TRAVERSERES
Source Inconnue
Téléversé le 02/04/2020 à 12:28
Publié le 16/04/2020 à 09:05
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 32454_PLU_20200310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53dcde9e0aba5ad9f5856c5cd42532eb
Producteur Mairie de Traverseres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRAVERSERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.6222669198186905,43.514597867733904,0.6795759125579722,43.55361221197036]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32454_5-1-1_ListeServitudes_20200310.pdf 5-1-1 ListeServitudes
32454_5-1-2_Cartographie_Servitudes_20200310.pdf 5-1-2 Cartographie Servitudes
32454_5-1-3_PerimetreProtectionCaptageAEP_Aubiet-Marsan_20200310.pdf 5-1-3 PerimetreProtectionCaptageAEP Aubiet-Marsan
32454_5-2-1_DPU_20200310.pdf 5-2-1 DPU
32454_5-2-2_ListeContraintes_20200310.pdf 5-2-2 ListeContraintes
32454_5-2-3_MouvementDeTerrain_20200310.pdf 5-2-3 MouvementDeTerrain
32454_5-2-4_Znieff_20200310.pdf 5-2-4 Znieff
32454_5-2-5_Cartographie_ruisseaux_A0_20200310.pdf 5-2-5 Cartographie ruisseaux A0
32454_5-3-1_ReseauEauPotable_20200310.pdf 5-3-1 ReseauEauPotable
32454_orientations_amenagement_20200310.pdf OAP
32454_padd_20200310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32454_procedure_20200310.pdf Procédure
32454_rapport_20200310.pdf Rapport
32454_reglement_20200310.pdf Règlement écrit
32454_reglement_graphique_20200310.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Traverseres
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-traverseres@alsatis.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-traverseres@alsatis.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.