18149_CC_20120622

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MERY-ES-BOIS"


Informations

Nom du document DU_18149
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MERY-ES-BOIS
Maillage 18149 MERY-ES-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2021 à 15:53
Publié le 11/01/2021 à 12:27
Mis à jour le 11/01/2021 à 12:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 18149_CC_20120622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53e612df1907f0628174622b889a7924
Producteur Commune de MERY-ES-BOIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERY-ES-BOIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/01/2021.
Emprise [2.3174932,47.2443335,2.4458357,47.3655161]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
18149_procedure_20120622.pdf Procédure
18149_rapport_1_20120622.pdf Partie 1
18149_rapport_2_20120622.pdf Partie 2
18149_annexes_20120622.pdf Annexes
18149_sectorisation_graphique_20120622.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MERY-ES-BOIS
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@meryesbois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@meryesbois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.