60427_PLU_20111019

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTS"



Informations

Nom du document DU_60427
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTS
Maillage 60427 MONTS
Source Inconnue
Téléversé le 27/01/2020 à 12:07
Publié le 29/01/2020 à 16:56
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60427_PLU_20111019
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53f2e9391c12eafc7703fc8687b2eea0
Producteur Mairie de Monts

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.9788395019819875,49.212175223241175,2.022448455314345,49.22684206340952]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60427_annexes_sanitaire_20111019.pdf Annexes sanitaire
60427_enquete_publique_20111019.pdf Enquete publique
60427_orientations_amenagement_18_20111019.pdf OAP 18
60427_padd_20111019.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60427_prescription_surf_05_20111019.pdf Emplacement réservé
60427_prescription_surf_07_20111019.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
60427_procedure_20111019.pdf Procédure
60427_rapport_20111019.pdf Rapport
60427_reglement_20111019.pdf Règlement écrit
60427_reglement_graphique_20111019.pdf Règlement graphique
60427_sup_20111019.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Monts
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.monts@9business.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.monts@9business.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.