25428_PLU_20240221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOMMAY"



Informations

Nom du document DU_25428
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOMMAY
Maillage 25428 NOMMAY
Source Téléversement
Téléversé le 01/03/2024 à 10:44
Publié le 06/03/2024 à 09:02
Mis à jour le 06/03/2024 à 09:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 25428_PLU_20240221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53fdcd47823945a87be5c9f0784a65c0
Producteur Mairie de Nommay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOMMAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25428
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.8306936,47.5258492,6.8602313,47.5483904]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25428_procedure_20240221.pdf Procédure
25428_rapport_20240221.pdf Rapport
25428_padd_20240221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25428_reglement_20240221.pdf Règlement écrit
25428_reglement_graphique_0_20240221.pdf Tableau d’assemblage
25428_reglement_graphique_1_20240221.pdf Règlement graphique 1
25428_reglement_graphique_2_20240221.pdf Règlement graphique 2
25428_reglement_graphique_3_20240221.pdf Règlement graphique 3
25428_info_lin_99_00_20240221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
25428_info_surf_04_00_20240221.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25428_info_surf_14_00_20240221.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25428_info_surf_19_01_20240221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25428_info_surf_19_02_20240221.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25428_info_surf_99_00_20240221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
25428_liste_annexes_20240221.pdf Liste annexes
25428_liste_emplacements_reserves_20240221.pdf Liste emplacements reserves
25428_liste_sup_20240221.pdf Liste sup
25428_plan_sup_20240221.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.