34130_PLU_20240506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAURENS"


Informations

Nom du document DU_34130
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAURENS
Maillage 34130 LAURENS
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2024 à 16:36
Publié le 27/05/2024 à 17:47
Mis à jour le 27/05/2024 à 17:47
Statut
Version 7
Nom de l'archive 34130_PLU_20240506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5404f8e3ab0eadba1854c55e49c9262c
Producteur ASIGEO DEV

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAURENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34130
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.1633454,43.4944326,3.2328936,43.5424699]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34130_procedure_20240506.pdf Procédure
34130_rapport_20240506.pdf Rapport
34130_padd_20070622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34130_prescription_surf_05_20240506.pdf Emplacement réservé
34130_reglement_20240506.pdf Règlement écrit
34130_reglement_graphique_20240506.pdf Règlement graphique
34130_info_pct_99_00_20240506.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34130_info_surf_19_00_1_20240506.pdf Info surf 19 00 1
34130_info_surf_19_00_2_20240506.pdf Info surf 19 00 2
34130_info_surf_19_00_3_20240506.pdf Info surf 19 00 3
34130_info_surf_19_00_4_20240506.pdf Info surf 19 00 4
34130_info_surf_19_00_5_20240506.pdf Info surf 19 00 5
34130_liste_sup_20240506.pdf Liste sup
34130_plan_sup_20240506.pdf Plan sup
34130_orientations_amenagement_20240506.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34130 LAURENS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.