42208_PLU_20240626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ"


Informations

Nom du document DU_42208
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ
Maillage 42208 SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2024 à 15:09
Publié le 09/07/2024 à 00:11
Mis à jour le 09/07/2024 à 00:11
Statut
Version 7
Nom de l'archive 42208_PLU_20240626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-540da98bd75f93182b8172bea237b584
Producteur SAINT ETIENNE METROPOLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42208
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.4348373,45.5017001,4.504472,45.5670105]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42208_procedure_20240626.pdf Procédure
42208_rapport_1_20240626.pdf Partie 1
42208_rapport_2_20240626.pdf Partie 2
42208_padd_20240626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42208_prescription_surf_05_05_20240626.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
42208_prescription_surf_05_20240626.pdf Emplacement réservé
42208_reglement_20240626.pdf Règlement écrit
42208_reglement_graphique_1_20240626.pdf Règlement graphique 1
42208_reglement_graphique_2_20240626.pdf Règlement graphique 2
42208_RLPi_20240626.pdf RLPi
42208_anx_sanitaires_20240626.pdf Anx sanitaires
42208_dpu_20240626.pdf Dpu
42208_info_lin_19_aep_20240626.pdf Info lin 19 aep
42208_info_lin_19_ep_20240626.pdf Info lin 19 ep
42208_info_lin_19_eu_20240626.pdf Info lin 19 eu
42208_liste_sup_20240626.pdf Liste sup
42208_mrae_20240626.pdf Mrae
42208_plan_sup_20240626.pdf Plan sup
42208_taxe_amenagement_20240626.pdf Taxe amenagement
42208_orientations_amenagement_20240626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.