05178_PLU_20200217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENTAVON"


Informations

Nom du document DU_05178
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENTAVON
Maillage 05178 VENTAVON
Source Inconnue
Téléversé le 11/03/2020 à 22:20
Publié le 12/03/2020 à 23:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 05178_PLU_20200217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-54179add8e93515fa1dfd5ae76f964fc
Producteur Mairie de Ventavon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENTAVON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.836717199999999,44.33729299905688,5.941761999999999,44.4267732990568]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05178_annexes_1_20200217.pdf Annexes 1
05178_annexes_2_20200217.pdf Annexes 2
05178_annexes_3_20200217.pdf Annexes 3
05178_orientations_amenagement_20200217.pdf OAP
05178_padd_20200217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05178_procedure_20200217.pdf Procédure
05178_rapport_1_20200217.pdf Partie 1
05178_rapport_2_20200217.pdf Partie 2
05178_rapport_3_20200217.pdf Partie 3
05178_reglement_20200217.pdf Règlement écrit
05178_reglement_graphique_20200217.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ventavon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ventavon@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ventavon@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05178 VENTAVON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.