244000865_PLUi_20210506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) MAREMNE ADOUR COTE SUD"


Informations

Nom du document DU_244000865
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) MAREMNE ADOUR COTE SUD
Maillage 244000865 PLUI MAREMNE ADOUR COTE SUD
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2021 à 09:32
Publié le 13/10/2021 à 12:40
Mis à jour le 08/04/2022 à 09:15
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 244000865_PLUi_20210506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-541fec2a961b6175ad15ef8a79d18d04
Producteur Service Urbanisme-Logement-Environnement
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.