15152_PLU_20200226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERREFORT"


Informations

Nom du document DU_15152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERREFORT
Maillage 15152 PIERREFORT
Source Inconnue
Téléversé le 25/05/2020 à 10:06
Publié le 27/05/2020 à 16:18
Mis à jour le 30/08/2024 à 08:31
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 15152_PLU_20200226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-54211aef0defb4a760fdfdd9bde74f8b
Producteur Saint-Flour Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIERREFORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.803569516255735,44.895522761449065,2.868885690484247,44.96053905819615]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/07/2016
Date de publication : 01/08/2016
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Geoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ (WWW:LINK-1.0-http--link)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Saint-Flour Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@saintflourco.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DDT du Cantal
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt@cantal.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 15152 PIERREFORT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.