38498_PLU_20160517

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SUCCIEU"


Informations

Nom du document DU_38498
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SUCCIEU
Maillage 38498 SUCCIEU
Source Inconnue
Téléversé le 03/12/2016 à 10:01
Publié le 03/12/2016 à 10:22
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:51
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38498_PLU_20160517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-542e6b225bb80082d59c012b7b831c1f
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SUCCIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [5.310581064520069,45.51155615512689,5.37272320860155,45.54554112822221]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/11/2016
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
fr-213804982-38498-20160517 OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38498_rapport_20160517.pdf Rapport
38498_padd_20160517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38498_reglement_20160517.pdf Règlement écrit
38498_annexes_20160517.pdf Annexes
38498_orientations_20160517.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ylecomte@sig.eu.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38498 SUCCIEU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.