246700488_PLUi_20250627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EUROMETROPOLE DE STRASBOURG"


Informations

Nom du document DU_246700488
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EUROMETROPOLE DE STRASBOURG
Maillage 246700488 PLUI EUROMETROPOLE DE STRASBOURG
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2025 à 21:02
Publié le 07/08/2025 à 16:51
Mis à jour le 20/02/2026 à 15:26
Statut Téléchargeable
Version 15
Nom de l'archive 246700488_PLUi_20250627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-543103535a0f1558c71b20f9490d9ca0
Producteur Eurométropole de Strasbourg
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI EUROMETROPOLE DE STRASBOURG. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 246700488
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [7.5377865,48.4272906,7.904133,48.702558]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/06/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eurométropole de Strasbourg
Téléphone : Aucun
Courriel : AmenagementDuTerritoireEtProjetsUrbains@strasbourg.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Eurométropole de Strasbourg
Téléphone : Aucun
Courriel : AmenagementDuTerritoireEtProjetsUrbains@strasbourg.eu

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.