73270_PLU_20260710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY"


Informations

Nom du document DU_73270
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY
Maillage 73270 SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2026 à 11:25
Publié le 20/07/2026 à 12:44
Mis à jour le 20/07/2026 à 12:44
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 73270_PLU_20260710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-543b1919dea0fdbc43a69f918af85871
Producteur Commune de Saint Pierre d'Albigny
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73270
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [6.1218921,45.5480443,6.1962824,45.605889]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
73270_procedure_20080208.pdf Procédure
73270_procedure_20180212.pdf Procédure
73270_procedure_20260512.pdf Procédure
73270_procedure_20260710.pdf Procédure
73270_rapport_20080208.pdf Rapport
73270_rapport_20260710.pdf Rapport
73270_padd_20160704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73270_prescription_surf_02_00_0_20160704.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (0)
73270_prescription_surf_02_00_1_20160704.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
73270_prescription_surf_02_00_2_20160704.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
73270_prescription_surf_02_00_3_20160704.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
73270_prescription_surf_02_00_4_20160704.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
73270_reglement_20260710.pdf Règlement écrit
73270_reglement_graphique_1_20260710.pdf Règlement graphique 1
73270_reglement_graphique_2_20260710.pdf Règlement graphique 2
73270_reglement_graphique_3_20260710.pdf Règlement graphique 3
73270_reglement_graphique_4_20260710.pdf Règlement graphique 4
73270_reglement_graphique_5_20260710.pdf Règlement graphique 5
73270_reglement_graphique_6_20260710.pdf Règlement graphique 6
73270_cahier_pres_archi_20260710.pdf Cahier pres archi
73270_info_lin_19_01_20080208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
73270_info_lin_99_02_20080208.pdf autre relevant de la loi montagne
73270_liste_sup_20160704.pdf Liste sup
73270_zones_bruit_20260710.pdf Zones bruit
73270_oap_20260710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint Pierre d'Albigny
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-stpierredalbigny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Saint Pierre d'Albigny
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-stpierredalbigny.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73270 SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.