Vue détaillée du document 14423_PLU_20130619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MESNIL-PATRY"

Nom du document	DU_14423
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MESNIL-PATRY
Maillage	14423 LE MESNIL-PATRY
Source	Inconnue
Téléversé le	13/11/2017 à 15:42
Publié le	13/11/2017 à 16:14
Mis à jour le	02/06/2020 à 11:32
Statut
Version	2
Nom de l'archive	14423_PLU_20130619
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-544c3a28606cd55259896a17b24021a8
Producteur	Mairie de Thue et Mue

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MESNIL-PATRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise	[-0.5567767431788977,49.18177882240225,-0.5282619698999954,49.20358488774346]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : 25/10/2017 Date de publication : Date de révision : 02/06/2020

Titre	Lien	Protocole
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/	OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	14423_annexes_sanitaires_20130619.pdf	Annexes sanitaires
	14423_info_surf_19_20130619.pdf	Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
	14423_orientations_amenagement_20130619.pdf	OAP
	14423_padd_20130619.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	14423_prescription_surf_05_1_20130619.pdf	Emplacement réservé aux voies publiques
	14423_procedure_20130619.pdf	Procédure
	14423_rapport_20130619.pdf	Rapport
	14423_reglement_20130619.pdf	Règlement écrit
	14423_reglement_graphique_20130619.pdf	Règlement graphique

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Mairie de Thue et Mue Téléphone : Aucun Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : contact@epf-normandie.fr

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Aucune procédure en cours.