28278_PLU_20241024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOGENT-LE-PHAYE"



Informations

Nom du document DU_28278
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOGENT-LE-PHAYE
Maillage 28278 NOGENT-LE-PHAYE
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2024 à 10:21
Publié le 30/10/2024 à 11:06
Mis à jour le 30/10/2024 à 11:06
Statut
Version 5
Nom de l'archive 28278_PLU_20241024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-544c94f62f645f4e26df2e1b8986e262
Producteur Gilson & associés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOGENT-LE-PHAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28278
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.5416625,48.4307317,1.6202281,48.4686935]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28278_procedure_20241024.pdf Procédure
28278_rapport_1_20241024.pdf Partie 1
28278_rapport_2_20241024.pdf Partie 2
28278_rapport_3_20241024.pdf Partie 3
28278_padd_20241024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28278_reglement_20241024.pdf Règlement écrit
28278_reglement_graphique_1_20241024.pdf Règlement graphique 1
28278_reglement_graphique_2_20241024.pdf Règlement graphique 2
28278_annexes_20241024.pdf.pdf Annexes
28278_info_lin_19_01_20241024.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
28278_info_lin_19_02_20241024.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
28278_info_lin_19_03_20241024.pdf Info lin 19 03
28278_info_lin_19_04_20241024.pdf Info lin 19 04
28278_info_lin_19_05_20241024.pdf Info lin 19 05
28278_info_surf_99_00_1_20241024.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
28278_info_surf_99_00_2_20241024.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
28278_info_surf_99_00_3_20241024.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
28278_info_surf_99_00_4_20241024.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
28278_info_surf_99_00_5_20241024.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
28278_liste_sup_20241024.pdf Liste sup
28278_plan_sup_20241024.pdf Plan sup
28278_orientations_amenagement_20241024.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson & associés
Téléphone : Aucun
Courriel : mohammed.mokhtari@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mohammed.mokhtari@gilsonpaysage.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.