54476_PLU_20210119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-LES-LONGUYON"


Informations

Nom du document DU_54476
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-LES-LONGUYON
Maillage 54476 SAINT-JEAN-LES-LONGUYON
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2021 à 10:43
Publié le 11/03/2021 à 20:07
Mis à jour le 11/03/2021 à 20:07
Statut
Version 2
Nom de l'archive 54476_PLU_20210119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5451e6ec58ddb9d3caddd3d18de8891f
Producteur ESTERR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-LES-LONGUYON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54476
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/03/2021.
Emprise [5.460945,49.4450621,5.5159307,49.4645145]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54476_procedure_20200622.pdf Procédure
54476_procedure_20210119.pdf Procédure
54476_rapport_20200622.pdf Rapport
54476_padd_20200622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54476_reglement_20200622.pdf Règlement écrit
54476_reglement_graphique_20200622.pdf Règlement graphique
54473_annexes_20210119.pdf Annexes
54476_dpu_20200622.pdf Dpu
54476_orientations_amenagement_20200622.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.