50195_CC_20051024

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GATHEMO"


Informations

Nom du document DU_50195
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GATHEMO
Maillage 50195 GATHEMO
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2025 à 16:07
Publié le 23/06/2025 à 17:28
Mis à jour le 24/06/2025 à 09:26
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 15
Nom de l'archive 50195_CC_20051024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5453d6165d219d77649004e73ad52c78
Producteur Communauté d'agglomération Mont Saint Michel - Normandie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GATHEMO. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50195
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.995079,48.75224,-0.938544,48.7891917]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2005
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Mont Saint Michel - Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@msm-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération Mont Saint Michel - Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@msm-normandie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.