64430_PLU_20231211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORTHEZ"


Informations

Nom du document DU_64430
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORTHEZ
Maillage 64430 ORTHEZ
Source Téléversement
Téléversé le 18/01/2024 à 10:27
Publié le 19/01/2024 à 10:02
Mis à jour le 19/01/2024 à 10:02
Statut
Version 12
Nom de l'archive 64430_PLU_20231211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-54634a5e35f59817d94b994e65b04297
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORTHEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64430
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8393369,43.455969,-0.7160786,43.5330227]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64430_procedure_20231211.pdf Procédure
64430_rapport_10_20231211.pdf Partie 10
64430_rapport_1_20231211.pdf Partie 1
64430_rapport_2_20231211.pdf Partie 2
64430_rapport_3_20231211.pdf Partie 3
64430_rapport_4_20231211.pdf Partie 4
64430_rapport_5_20231211.pdf Partie 5
64430_rapport_6_20231211.pdf Partie 6
64430_rapport_7_20231211.pdf Partie 7
64430_rapport_8_20231211.pdf Partie 8
64430_rapport_9_20231211.pdf Partie 9
64430_padd_20231211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64430_reglement_20231211.pdf Règlement écrit
64430_reglement_graphique_1_20231211.pdf Règlement graphique 1
64430_info_surf_04_00_20231211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64430_info_surf_14_00_20231211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
64430_info_surf_19_01_20231211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64430_info_surf_19_02_20231211.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
64430_info_surf_32_00_20231211.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64430_info_surf_38_00_20231211.pdf Secteurs d'information sur les sols
64430_info_surf_99_00_PPRinondation_20231211.pdf Info surf 99 00 PPRinondation
64430_info_surf_99_00_cloture_facade_20231211.pdf Info surf 99 00 cloture facade
64430_liste_annexes_20231211.pdf Liste annexes
64430_liste_sup_20231211.pdf Liste sup
64430_plan_sup_20231211.pdf Plan sup
64430_orientations_amenagement_20231211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Lacq-Orthez
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-lacqorthez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-lacqorthez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.