27397_PLU_20230113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENILLES"



Informations

Nom du document DU_27397
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENILLES
Maillage 27397 MENILLES
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2023 à 11:05
Publié le 24/10/2023 à 11:20
Mis à jour le 24/10/2023 à 11:20
Statut
Version 7
Nom de l'archive 27397_PLU_20230113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-54658640bea2766cbb83253f728f7aa7
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27397
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3368574,49.0245117,1.4051746,49.0521187]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27397_procedure_20230113.pdf Procédure
27397_rapport_1_20230113.pdf Partie 1
27397_rapport_2_20230113.pdf Partie 2
27397_padd_20230113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27397_prescription_surf_05_01_20230113.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
27397_reglement_20230113.pdf Règlement écrit
27397_reglement_graphique_0_20230113.pdf Tableau d’assemblage
27397_reglement_graphique_1_20230113.pdf Règlement graphique 1
27397_reglement_graphique_2_20230113.pdf Règlement graphique 2
27397_info_surf_19_20230113.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
27397_info_surf_99_cavites_20230113.pdf Info surf 99 cavites
27397_liste_sup_20230113.pdf Liste sup
27397_plan_sup_20230113.pdf Plan sup
27397_zonage_aep_20230113.pdf Zonage aep
27397_zonage_eu_20230113.pdf Zonage eu
27397_zonage_pluvial_20230113.pdf Zonage pluvial
27397_orientations_amenagement_20230113.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@menilles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@menilles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.