65077_PLU_20240710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCENS"


Informations

Nom du document DU_65077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCENS
Maillage 65077 BEAUCENS
Source Téléversement
Téléversé le 25/07/2024 à 15:21
Publié le 25/07/2024 à 17:31
Mis à jour le 25/07/2024 à 17:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 65077_PLU_20240710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-54672f40695e54ddad79a712cc1f58ee
Producteur mairie de Beaucens

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUCENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65077
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.0773433,42.9197979,0.1137902,42.9898743]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65077_procedure_20240710.pdf Procédure
65077_rapport_1_20240710.pdf Partie 1
65077_padd_20240710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65077_reglement_20240710.pdf Règlement écrit
65077_reglement_graphique_1_20240710.pdf Règlement graphique 1
65077_info_surf_04_00_20240710.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65077_liste_annexes_20240710.pdf Liste annexes
65077_liste_sup_20240710.pdf Liste sup
65077_plan_sup_20240710.pdf Plan sup
65077_orientations_amenagement_1_20240710.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 65077 BEAUCENS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.