78048_PLU_20191219
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZAINVILLE"
Informations
Nom du document | DU_78048 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZAINVILLE |
Maillage | 78048 BAZAINVILLE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 26/01/2021 à 17:34 |
Publié le | 12/03/2021 à 14:54 |
Mis à jour le | 12/03/2021 à 14:54 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 78048_PLU_20191219 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-546febdb160ffadfcee9460d3097f07e |
Producteur | Mairie de Bazainville |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAZAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/03/2021. |
Emprise | [1.6273687,48.7922275,1.704535,48.832052] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 12/03/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Bazainville
Téléphone : Aucun Courriel : mairiebazainville@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairiebazainville@orange.fr |
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Procédures en cours
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