54537_PLU_20230114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UGNY"


Informations

Nom du document DU_54537
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UGNY
Maillage 54537 UGNY
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2023 à 21:40
Publié le 23/02/2023 à 16:40
Mis à jour le 23/02/2023 à 16:40
Statut
Version 5
Nom de l'archive 54537_PLU_20230114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-547df6650b86c39cfa049c2c0297c738
Producteur Commune de Ugny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'UGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54537
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6683452,49.4481621,5.7493648,49.4848546]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/11/2015
Date de publication : 24/11/2015
Date de révision : 23/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54537_procedure_20230114.pdf Procédure
54537_rapport_20230114.pdf Rapport
54537_padd_20230104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54537_prescription_pct_07_20230114.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
54537_prescription_surf_07_02_20230114.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
54537_reglement_20230114.pdf Règlement écrit
54537_reglement_graphique_20230114.pdf Règlement graphique
54537_annexes_sanitaires_20230114.pdf Annexes sanitaires
54537_info_lin_19_01_1_20230114.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
54537_info_lin_19_01_2_20230114.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
54537_info_surf_04_00_20210921.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54537_info_surf_04_00_20230114.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54537_info_surf_19_01_3_20230114.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
54537_liste_annexes_20230114.pdf Liste annexes
54537_liste_sup_20230114.pdf Liste sup
54537_plan_sup_20230114.pdf Plan sup
54537_orientations_amenagement_20230114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Ugny
Téléphone : Aucun
Courriel : maire.ugny@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ugny@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.