04182_CC_20061110

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-JULIEN-D'ASSE"


Informations

Nom du document DU_04182
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-JULIEN-D'ASSE
Maillage 04182 SAINT-JULIEN-D'ASSE
Source Inconnue
Téléversé le 27/02/2020 à 10:44
Publié le 22/09/2020 à 17:33
Mis à jour le 22/09/2020 à 17:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 04182_CC_20061110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-54a915f2542fe9d9d4e1e020ef1c24b2
Producteur Mairie de Saint-Julien-d'Asse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-D'ASSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/09/2020.
Emprise [6.03080577713963,43.89525496677719,6.111588310622393,43.98201625408158]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04182_rapport_20061110.pdf Rapport
04182_reseau_eau_20061110.pdf Reseau eau
04182_zonage_20061110.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Julien-d'Asse
Téléphone : Aucun
Courriel : stjuliendasse@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stjuliendasse@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 04182 SAINT-JULIEN-D'ASSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.