72276_PLU_20100701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-COSME-EN-VAIRAIS"



Informations

Nom du document DU_72276
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-COSME-EN-VAIRAIS
Maillage 72276 SAINT-COSME-EN-VAIRAIS
Source Inconnue
Téléversé le 01/12/2017 à 15:41
Publié le 04/12/2017 à 10:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72276_PLU_20100701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-54c4793ecd9c02e47fa57bdda5050754
Producteur Mairie Saint-Cosme-en-Vairais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-COSME-EN-VAIRAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.4037838622076587,48.23795068385003,0.5133952351230292,48.309648631193674]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72276_info_surf_16_1_20100701.pdf Info surf 16 1
72276_info_surf_16_2_20100701.pdf Info surf 16 2
72276_info_surf_19_1_20100701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72276_info_surf_26_1_20100701.pdf Info surf 26 1
72276_info_surf_26_2_20100701.pdf Info surf 26 2
72276_info_surf_26_3_20100701.pdf Info surf 26 3
72276_info_surf_26_4_20100701.pdf Info surf 26 4
72276_orientations_amenagement_1_20100701.pdf OAP 1
72276_orientations_amenagement_2_20100701.pdf OAP 2
72276_orientations_amenagement_3_20100701.pdf OAP 3
72276_orientations_amenagement_4_20100701.pdf OAP 4
72276_orientations_amenagement_5_20100701.pdf OAP 5
72276_orientations_amenagement_6_20100701.pdf OAP 6
72276_orientations_amenagement_7_20100701.pdf OAP 7
72276_padd_20100701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72276_prescription_lin_07_1_20100701.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72276_prescription_lin_99_1_20100701.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72276_prescription_lin_99_2_20100701.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72276_prescription_pct_07_1_20100701.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72276_prescription_surf_02_1_20100701.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72276_prescription_surf_05_1_20100701.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72276_prescription_surf_07_1_20100701.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72276_prescription_surf_07_2_20100701.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72276_rapport_20100701.pdf Rapport
72276_reglement_20100701.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint-Cosme-en-Vairais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint-cosme.en.vairais@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint-cosme.en.vairais@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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