11150_PLU_20221219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTIERS-CABARDES"


Informations

Nom du document DU_11150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTIERS-CABARDES
Maillage 11150 FONTIERS-CABARDES
Source Téléversement
Téléversé le 24/01/2023 à 16:21
Publié le 24/01/2023 à 16:43
Mis à jour le 24/01/2023 à 16:43
Statut
Version 1
Nom de l'archive 11150_PLU_20221219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-54d5933c5b93755836300d78554f9d65
Producteur Mairie de Fontiers_Cabardès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTIERS-CABARDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11150
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [2.2299197,43.3499409,2.2703144,43.3970879]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11150_procedure_20221219.pdf Procédure
11150_rapport_20221219.pdf Rapport
11150_padd_20221219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11150_reglement_20221219.pdf Règlement écrit
11150_reglement_graphique_20221219.pdf Règlement graphique
11150_plan_sup_1_20221219.pdf Plan sup 1
11150_plan_sup_2_20221219.pdf Plan sup 2
11150_plan_sup_3_20221219.pdf Plan sup 3
11150_plan_sup_4_20221219.pdf Plan sup 4
11150_plan_sup_5_20221219.pdf Plan sup 5
11150_plan_sup_6_20221219.pdf Plan sup 6
11150_plan_sup_7_20221219.pdf Plan sup 7
11150_plan_sup_8_20221219.pdf Plan sup 8
11150_orientations_amenagement_20221219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fontiers_Cabardès
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fontiers-cabardes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fontiers-cabardes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.