88225_PLU_20260605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HADOL"


Informations

Nom du document DU_88225
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HADOL
Maillage 88225 HADOL
Source Téléversement
Téléversé le 10/11/2026 à 12:31
Publié le 10/11/2026 à 13:57
Mis à jour le 10/11/2026 à 13:57
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 11
Nom de l'archive 88225_PLU_20260605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-54d982ea71eaab8aef80d23b5ef69e87
Producteur EOLIS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HADOL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88225
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/02/2021. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.3684282,48.0405488,6.5263559,48.128987]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88225_procedure_20260605.pdf Procédure
88225_rapport_20150903.pdf Rapport
88225_rapport_20160519.pdf Rapport
88225_padd_20260605.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88225_prescription_surf_05_20260605.pdf Emplacement réservé
88225_prescription_surf_31_05_20260605.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
88225_reglement_20260605.pdf Règlement écrit
88225_reglement_graphique_20260605.pdf Règlement graphique
88225_liste_sup_20260605.pdf Liste sup
88225_plan_sup_20260605.pdf Plan sup
88225_orientations_amenagement_20150903.pdf Orientations d’aménagement et de programmation
88225_orientations_amenagement_20260605.pdf Orientations d’aménagement et de programmation
88225_orientations_amenagement_2_20251030.pdf Orientations d’aménagement et de programmation 2
88225_rapport_260505.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EOLIS
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : EOLIS
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.