27101_CC_20161229

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BOUQUELON"


Informations

Nom du document DU_27101
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BOUQUELON
Maillage 27101 BOUQUELON
Source Inconnue
Téléversé le 03/04/2020 à 15:13
Publié le 15/09/2020 à 14:13
Mis à jour le 15/09/2020 à 14:13
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 27101_CC_20161229
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5503a8a274ba04c7828adc6c55f62420
Producteur CC de Pont-Audemer Val de Risle
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUQUELON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/09/2020.
Emprise [0.4555873247806229,49.37489879136751,0.5219274498378152,49.436878409144086]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
27101_rapport_20161229.pdf Rapport
27101_sup_20161229.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC de Pont-Audemer Val de Risle
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@ccpavr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC de Pont-Audemer Val de Risle
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@ccpavr.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27101 BOUQUELON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.