95250_PLU_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOSSES"



Informations

Nom du document DU_95250
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOSSES
Maillage 95250 FOSSES
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2026 à 15:34
Publié le 11/03/2026 à 17:55
Mis à jour le 11/03/2026 à 17:55
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 95250_PLU_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-55045d2b6c0b2cbc8e475e71f7be20da
Producteur Mairie de Fosses - service urbanisme
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOSSES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95250
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4775066,49.0935838,2.5312764,49.1070004]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
95250_procedure_20260129.pdf Procédure
95250_rapport_1_20260129.pdf Partie 1
95250_padd_20260129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95250_reglement_20260129.pdf Règlement écrit
95250_reglement_graphique_20260129.pdf Règlement graphique
95250_INFO_SURF_12_00_20260129.pdf INFO SURF 12 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fosses - service urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@mairiefosses.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Fosses - service urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@mairiefosses.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.