26207_PLU_20131209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMIRAL"


Informations

Nom du document DU_26207
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMIRAL
Maillage 26207 MONTMIRAL
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2022 à 17:08
Publié le 07/03/2022 à 16:33
Mis à jour le 07/03/2022 à 16:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26207_PLU_20131209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-552bf43d47299aa6b4c15bb7f9eb3dfe
Producteur Mairie de MONTMIRAL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTMIRAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26207
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/03/2022.
Emprise [5.1286657,45.1191954,5.1920099,45.1945307]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26207_procedure_20131209.pdf Procédure
26207_rapport_20131209.pdf Rapport
26207_padd_20131209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26207_reglement_20131209.pdf Règlement écrit
26207_reglement_graphique_20131209.pdf Règlement graphique
26207_annexe_aep_20131209.pdf Annexe aep
26207_annexe_assainissement_20131209.pdf Annexe assainissement
26207_annexe_dechets_20131209.pdf Annexe dechets
26207_plan_dup_20131209.pdf Plan dup
26207_plan_zad_20131209.pdf Plan zad
26207_plan_zonage_assainissement_20131209.pdf Plan zonage assainissement
26207_sup_20131209.pdf Sup
26207_orientations_amenagement_20131209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MONTMIRAL
Téléphone : Aucun
Courriel : Montmiral@valenceromansagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Montmiral@valenceromansagglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.