59280_PLU_20250331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAMEL"



Informations

Nom du document DU_59280
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAMEL
Maillage 59280 HAMEL
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2025 à 16:54
Publié le 28/04/2025 à 17:08
Mis à jour le 28/04/2025 à 17:08
Statut
Version 2
Nom de l'archive 59280_PLU_20250331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-553bf743eee602729cd0b66d956f47eb
Producteur Commune d'Hamel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAMEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59280
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0508384,50.2723145,3.0877396,50.293224]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59280_procedure_20250331.pdf Procédure
59280_rapport_1_20230403.pdf Partie 1
59280_rapport_2_20230403.pdf Partie 2
59280_rapport_3_20230403.pdf Partie 3
59280_rapport_4_20230403.pdf Partie 4
59280_rapport_5_20250331.pdf Partie 5
59280_rapport_6_20250331.pdf Partie 6
59280_rapport_7_20250331.pdf Partie 7
59280_padd_20230403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59280_reglement_20250331.pdf Règlement écrit
59280_reglement_graphique_1_20250331.pdf Règlement graphique 1
59280_reglement_graphique_2_20250331.pdf Règlement graphique 2
59280_reglement_graphique_3_20250331.pdf Règlement graphique 3
59280_annexes_20230403.pdf Annexes
59280_liste_annexes_20230403.pdf Liste annexes
59280_orientations_amenagement_20250331.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Hamel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hamel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hamel@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.