05008_PLU_20200914

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASPREMONT"



Informations

Nom du document DU_05008
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASPREMONT
Maillage 05008 ASPREMONT
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2020 à 14:47
Publié le 05/10/2020 à 18:50
Mis à jour le 05/10/2020 à 18:50
Statut
Version 25
Nom de l'archive 05008_PLU_20200914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-55486cb55e79fdd894f1c3822c1a2f47
Producteur Mairie de Aspremont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASPREMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/10/2020.
Emprise [5.6709063,44.4752602,5.7596873,44.5115912]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05008_procedure_20200914.pdf Procédure
05008_rapport_1_20200914.pdf Partie 1
05008_rapport_2_20200914.pdf Partie 2
05008_rapport_3_20200914.pdf Partie 3
05008_rapport_4_20200914.pdf Partie 4
05008_padd_20200914.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05008_reglement_20200914.pdf Règlement écrit
05008_reglement_graphique_20200914.pdf Règlement graphique
05008_annexes_A0_20200914.pdf Annexes A0
05008_annexes_A1_20200914.pdf Annexes A1
05088_annexes_20200914.pdf Annexes
05008_orientations_amenagement_20200914.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Aspremont
Téléphone : Aucun
Courriel : aspremont@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : aspremont@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05008 ASPREMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.