25612_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLEY"



Informations

Nom du document DU_25612
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLEY
Maillage 25612 VIEILLEY
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2026 à 10:18
Publié le 26/03/2026 à 14:51
Mis à jour le 26/03/2026 à 14:51
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 25612_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-554b27b9dbb145b1948671053ddcf865
Producteur CU du Grand Besançon Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEILLEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25612
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0568229,47.3117899,6.1115603,47.3613946]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25612_procedure_20260309.pdf Procédure
25612_rapport_1_20260309.pdf Partie 1
25612_rapport_2_20260309.pdf Partie 2
25612_padd_20260309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25612_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
25612_reglement_graphique_1_20260309.pdf Règlement graphique 1
25612_reglement_graphique_2_20260309.pdf Règlement graphique 2
25612_DPU_20260309.pdf DPU
25612_RLPI_info_20_20260309.pdf RLPI info 20
25612_SUP_graphique_20260309.pdf SUP graphique
25612_aep_assainissement_20260309.pdf Aep assainissement
25612_annexes_graphique_20260309.pdf Annexes graphique
25612_arrete_ZPPAP_20260309.pdf Arrete ZPPAP
25612_boisement_reglement_20260309.pdf Boisement reglement
25612_classement_sonore_20260309.pdf Classement sonore
25612_helium_20260309.pdf Helium
25612_liste_SUP_20260309.pdf Liste SUP
25612_sommaire_20260309.pdf Sommaire
25612_taxe_amenagement_20260309.pdf Taxe amenagement
25612_orientations_amenagement_20260309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.