08125_PLU_20190219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CLIRON"



Informations

Nom du document DU_08125
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CLIRON
Maillage 08125 CLIRON
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2022 à 12:06
Publié le 17/01/2022 à 13:42
Mis à jour le 17/01/2022 à 13:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08125_PLU_20190219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-554bf092fa8ad1f0666657a88e4cd5ec
Producteur Mairie - Cliron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLIRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08125
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/01/2022.
Emprise [4.5955801,49.7893249,4.6436237,49.8265349]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/12/2021
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08125_procedure_20190219.pdf Procédure
08125_rapport_20190219.pdf Rapport
08125_padd_20190219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08125_prescription_surf_05_00_20190219.pdf Emplacement réservé
08125_reglement_20190219.pdf Règlement écrit
08125_reglement_graphique_20190219.pdf Règlement graphique
08125_annexes_1_20190219.pdf Annexes 1
08125_annexes_2_20190219.pdf Annexes 2
08125_annexes_3_20190219.pdf Annexes 3
08125_annexes_4_20190219.pdf Annexes 4
08125_info_surf_02_00_20190219.pdf Zone d'aménagement concerté
08125_info_surf_14_00_20190219.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
08125_info_surf_99_00_20190219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
08125_liste_annexes_20190219.pdf Liste annexes
08125_plan_sup_20190219.pdf Plan sup
08215_liste_sup_20190219.pdf Liste sup
08125_orientations_amenagement_18_00_20190219.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Cliron
Téléphone : 03 24 59 90 68
Courriel : mairie.cliron@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 59 90 68
Courriel : mairie.cliron@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 08125 CLIRON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.