83136_PLU_20250519

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THORONET"


Informations

Nom du document DU_83136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THORONET
Maillage 83136 LE THORONET
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2025 à 15:20
Publié le 27/05/2025 à 14:41
Mis à jour le 27/05/2025 à 14:41
Statut
Version 5
Nom de l'archive 83136_PLU_20250519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-554d2d87537dfc8f74d32c5b4fba2ca4
Producteur Mairie du Thoronet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE THORONET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83136
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [6.2086421,43.4222672,6.3722041,43.4946379]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83136_procedure_20250519.pdf Procédure
83136_rapport_1_20250519.pdf Partie 1
83136_rapport_2_20250519.pdf Partie 2
83136_rapport_3_20250519.pdf Partie 3
83136_rapport_4_20250519.pdf Partie 4
83136_rapport_5_20250519.pdf Partie 5
83136_padd_20250519.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83136_prescription_surf_05_20250519.pdf Emplacement réservé
83136_reglement_20250519.pdf Règlement écrit
83136_reglement_graphique_1_20250519.pdf Règlement graphique 1
83136_reglement_graphique_2_20250519.pdf Règlement graphique 2
83136_reglement_graphique_3_20250519.pdf Règlement graphique 3
83136_info_lin_19_01_20250519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83136_info_lin_99_00_20250519.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83136_info_surf_04_00_20250519.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83136_info_surf_04_01_20250519.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
83136_info_surf_14_00_20250519.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83136_info_surf_19_01_20250519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83136_info_surf_32_00_20250519.pdf Secteur de taxe d'aménagement
83136_info_surf_37_00_20250519.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
83136_info_surf_99_00_20250519.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83136_liste_sup_20250519.pdf Liste sup
83136_plan_sup_20250519.pdf Plan sup
83136_orientations_amenagement_20250519.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Thoronet
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@lethoronet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@lethoronet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.