74296_PLU_20190829

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VERS"


Informations

Nom du document DU_74296
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VERS
Maillage 74296 VERS
Source Téléversement
Téléversé le 24/01/2022 à 15:26
Publié le 27/01/2022 à 10:17
Mis à jour le 27/01/2022 à 10:17
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 74296_PLU_20190829
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-555465f434b9c88aab4a83ac70732119
Producteur Commune de Vers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74296
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/01/2022.
Emprise [6.0020677,46.0745482,6.053823,46.1064567]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74296_procedure_20160726.pdf Procédure
74296_rapport_20190829.pdf Rapport
74296_padd_20160726.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74296_reglement_20160726.pdf Règlement écrit
74296_reglement_20190829.pdf Règlement écrit
74296_reglement_graphique_2000_20160726.pdf Règlement graphique 2000
74296_reglement_graphique_5000_20160726.pdf Règlement graphique 5000
74296_annexe_sanitaire_aep_20160726.pdf Annexe sanitaire aep
74296_annexe_sanitaire_asst_20160726.pdf Annexe sanitaire asst
74296_annexe_sanitaire_eaux_pluviales20160726.pdf Annexe sanitaire eaux
74296_annexes_pac_20160726.pdf Annexes pac
74296_avis_dreal_dec_u0230_20160726.pdf Avis dreal dec u0230
74296_calculs_retention_pluviale_parcelle_20160726.pdf Calculs retention pluviale parcelle
74296_diag_agricole_20160726.pdf Diag agricole
74296_enquete_publique_modif1_20190829.pdf Enquete publique modif1
74296_liste_sup_2060726.pdf Liste sup
74296_pac_20160726.pdf Pac
74296_plan_sites_archeologiques_20160726.pdf Plan sites archeologiques
74296_orientations_amenagement_20160726.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Vers
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@vers74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@vers74.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74296 VERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.