82148_CC_20110228

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PUYLAROQUE"


Informations

Nom du document DU_82148
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PUYLAROQUE
Maillage 82148 PUYLAROQUE
Source Téléversement
Téléversé le 26/10/2026 à 16:58
Publié le 02/11/2026 à 15:36
Mis à jour le 02/11/2026 à 15:36
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 82148_CC_20110228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5559ffc24e6f9cb844aa99918ed36628
Producteur Mairie de Puylaroque
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUYLAROQUE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82148
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.578746,44.2128757,1.6931254,44.2990193]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2011
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
82148_procedure_20110228.pdf Procédure du document d'urbanisme
82148_20110228_rapport_E_20110228.pdf Rapport de présentation
82148_carte_aptitude_sol_20110228.pdf Carte d'aptitude des sols
82148_liste_annexes_20110228.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
82148_liste_sup_20110228.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique
82148_perimetre_protection_captage_20110228.pdf Périmètre de protection de captage
82148_plan_pprga_20110228.pdf Plan du PPRGA
82148_plan_ppri_20110228.pdf Plan du PPRI (zone inondable)
82148_schema_d_amenagement_20110228.pdf Schéma d'aménagement
82148_sectorisation_graphique_20110228.pdf Secteur de la Carte communale
82148_tigf_20110228.pdf Plan de la servitude I1 (canalisation gaz)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Puylaroque
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@puylaroque.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Puylaroque
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@puylaroque.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.