77209_PLU_20211207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GOUVERNES"



Informations

Nom du document DU_77209
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GOUVERNES
Maillage 77209 GOUVERNES
Source Téléversement
Téléversé le 31/05/2022 à 16:18
Publié le 31/05/2022 à 17:06
Mis à jour le 31/05/2022 à 17:06
Statut
Version 9
Nom de l'archive 77209_PLU_20211207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-555ffe591c3451000901aeee1cb83aae
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOUVERNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77209
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/05/2022.
Emprise [2.6755353,48.84905,2.7108216,48.8666106]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77209_procedure_20211207.pdf Procédure
77209_rapport_1_20211207.pdf Partie 1
77209_padd_20211207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77209_reglement_20211207.pdf Règlement écrit
77209_reglement_graphique_0_20191114.pdf Tableau d’assemblage
77209_reglement_graphique_1_20211207.pdf Règlement graphique 1
77209_deliberation_zonage_ep_20211207.pdf Deliberation zonage ep
77209_info_surf_25_00_20211207.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
77209_info_surf_99_00_1_20211207.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77209_liste_sup_20211207.pdf Liste sup
77209_mrae_20211207.pdf Mrae
77209_zonage_ep_20211207.pdf Zonage ep
77209_orientations_amenagement_18_06_1_20211207.pdf OAP 18 06 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : justine.ramel@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : justine.ramel@cdhu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.