56148_PLU_20241018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOSTANG"


Informations

Nom du document DU_56148
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOSTANG
Maillage 56148 NOSTANG
Source Téléversement
Téléversé le 19/10/2024 à 09:46
Publié le 19/10/2024 à 10:06
Mis à jour le 19/10/2024 à 10:06
Statut
Version 5
Nom de l'archive 56148_PLU_20241018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-556d83ae36e130d61d153e5553055493
Producteur Commune de NOSTANG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOSTANG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56148
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.2034907,47.7283809,-3.1473507,47.7802882]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56148_procedure_20241018.pdf Procédure
56148_rapport_1_20241018.pdf Partie 1
56148_padd_20241018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56148_prescription_surf_31_05_20241018.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
56148_reglement_20241018.pdf Règlement écrit
56148_reglement_graphique_20241018.pdf Règlement graphique
56148_info_lin_19_01_1_20241018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
56148_info_lin_19_01_2_20241018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
56148_info_surf_03_00_20241018.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
56148_info_surf_14_20241018.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
56148_info_surf_19_01_1_20241018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
56148_info_surf_19_01_2_20241018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
56148_liste_sup_20241018.pdf Liste sup
56148_plan_sup_20241018.pdf Plan sup
56148_orientations_amenagement_1_20241018.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de NOSTANG
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@nostang.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@nostang.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.