08481_PLU_20090417

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-SUR-BAR"



Informations

Nom du document DU_08481
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-SUR-BAR
Maillage 08481 VILLERS-SUR-BAR
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2021 à 09:48
Publié le 09/11/2021 à 15:15
Mis à jour le 09/11/2021 à 15:15
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 08481_PLU_20090417
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-557541dbde68556fcc9b96f0a1b0673b
Producteur Mairie - Villers-sur-Bar
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-SUR-BAR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08481
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2021.
Emprise [4.8384118,49.6653876,4.8722278,49.6992663]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/05/2021
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
08481_procedure_20090417.pdf Procédure
08481_rapport_20090417.pdf Rapport
08481_padd_20090417.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08481_prescription_surf_02_00_20090417.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08481_prescription_surf_05_00_20090417.pdf Emplacement réservé
08481_reglement_20090417.pdf Règlement écrit
08481_reglement_graphique_20090417.pdf Règlement graphique
08481_annexes_1_20090417.pdf Annexes 1
08481_annexes_2_20090417.pdf Annexes 2
08481_annexes_3_20090417.pdf Annexes 3
08481_info_lin_19_01_1_20090417.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08481_info_lin_19_01_2_20090417.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08481_info_surf_04_00_20090417.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08481_info_surf_19_01_20090417.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08481_liste_des_annexes_20090417.pdf Liste des annexes
08481_plan_sup_20090417.pdf Plan sup
08481_orientations_amenagement_18_00_20090417.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Villers-sur-Bar
Téléphone : 0324260091
Courriel : mairie.villers.sur.bar@orange.frfr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Villers-sur-Bar
Téléphone : 0324260091
Courriel : mairie.villers.sur.bar@orange.f


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.