47088_PLU_20151130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCASSEFORT"



Informations

Nom du document DU_47088
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCASSEFORT
Maillage 47088 ESCASSEFORT
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2024 à 16:36
Publié le 04/12/2024 à 16:59
Mis à jour le 04/12/2024 à 16:59
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 47088_PLU_20151130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5576f699b0d381ea8e8e6d755f2ad4cd
Producteur Mairie d'Escassefort

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESCASSEFORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47088
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1977367,44.5348162,0.2637274,44.5701648]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47088_procedure_20151130.pdf Procédure
47088_rapport_1_20151130.pdf Partie 1
47088_padd_20151130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47088_prescription_pct_16_00_1_20151130.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N (1)
47088_reglement_20151130.pdf Règlement écrit
47088_reglement_graphique_1_20151130.pdf Règlement graphique 1
47088_aep_eu_dechets_20151130.pdf Aep eu dechets
47088_plan_reseaux_20151130.pdf Plan reseaux
47088_plan_sup_20151130.pdf.pdf Plan sup
47088_ppr_argile_20151130.pdf Ppr argile
47088_recueil_sup_20151130.pdf Recueil sup
47088_risque_plomb_20151130.pdf Risque plomb
47088_taxe_amenagement_20151130.pdf Taxe amenagement
47088_zones_contraintes_20151130.pdf Zones contraintes
47088_OAP_1_20151130.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Escassefort
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.escassefort@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.escassefort@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.