78407_PLU_20240326

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MITTAINVILLE"


Informations

Nom du document DU_78407
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MITTAINVILLE
Maillage 78407 MITTAINVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2024 à 10:54
Publié le 03/05/2024 à 11:32
Mis à jour le 03/05/2024 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 78407_PLU_20240326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-557ca199ea5f8cbe35822a026c454ca9
Producteur Gilson & Associés Sas, urbanisme et paysage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MITTAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78407
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.6011332,48.6488168,1.6714045,48.6791231]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78407_procedure_20240326.pdf Procédure
78407_rapport_1_20140206.pdf Partie 1
78407_rapport_2_20150430.pdf Partie 2
78407_rapport_3_20240326.pdf Partie 3
78407_padd_20140206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78407_prescription_lin_47_02_20140206.pdf Réseaux publics d'électricité
78407_prescription_surf_02_00_1_20150430.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
78407_prescription_surf_02_00_2_20150430.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
78407_prescription_surf_02_00_3_20150430.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
78407_prescription_surf_05_00_20240326.pdf Emplacement réservé
78407_prescription_surf_31_06_20140206.pdf Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
78407_reglement_20240326.pdf Règlement écrit
78407_reglement_graphique_1_20240326.pdf Règlement graphique 1
78407_annexes_01_20150430.pdf Annexes 01
78407_annexes_02_20150430.pdf Annexes 02
78407_info_lin_19_00_1_20150430.pdf Info lin 19 00 1
78407_info_lin_19_00_2_20150430.pdf Info lin 19 00 2
78407_info_lin_19_00_3_20150430.pdf Info lin 19 00 3
78407_info_surf_17_00_20150430.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78407_info_surf_19_00_1_20150430.pdf Info surf 19 00 1
78407_liste_sup_20150430.pdf Liste sup
78407_plan_sup_20150430.pdf Plan sup
78407_orientations_amenagement_20240326.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.