26348_PLU_20250909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAULIGNAN"



Informations

Nom du document DU_26348
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAULIGNAN
Maillage 26348 TAULIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2025 à 09:39
Publié le 06/10/2025 à 11:35
Mis à jour le 06/10/2025 à 11:35
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 26348_PLU_20250909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-55889db2ec327014a74e26e9af2f99c7
Producteur Mairie de Taulignan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAULIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26348
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9431679,44.4197261,5.0129713,44.4993926]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26348_procedure_20250909.pdf Procédure
26348_rapport_20250909.pdf Rapport
26348_PADD_20250909.pdf PADD
26348_prescription_lin_07_00_20250909.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
26348_prescription_pct_07_00_20250909.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
26348_reglement_20250909.pdf Règlement écrit
26348_reglement_graphique_20250909.pdf Règlement graphique
26348_info_surf_14_00_20250909.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26348_info_surf_19_01_1_20250909.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
26348_info_surf_19_01_2_20250909.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
26348_info_surf_32_00_20250909.pdf Secteur de taxe d'aménagement
26348_info_surf_37_00_20250909.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
26348_info_surf_42_02_20250909.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
26348_info_surf_42_03_20250909.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
26348_info_surf_97_00_10_20250909.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (10)
26348_info_surf_97_00_11_20250909.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (11)
26348_info_surf_97_00_1_20250909.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
26348_info_surf_97_00_2_20250909.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
26348_info_surf_97_00_3_20250909.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (3)
26348_info_surf_97_00_4_20250909.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (4)
26348_info_surf_97_00_5_20250909.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (5)
26348_info_surf_97_00_6_20250909.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (6)
26348_info_surf_97_00_7_20250909.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (7)
26348_info_surf_97_00_8_20250909.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (8)
26348_info_surf_97_00_9_20250909.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (9)
26348_info_surf_99_00_1_20250909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
26348_info_surf_99_00_2_20250909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
26348_info_surf_99_00_3_20250909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
26348_info_surf_99_00_4_20250909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
26348_info_surf_99_00_5_20250909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
26348_info_surf_99_00_6_20250909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
26348_info_surf_99_00_7_20250909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
26348_info_surf_99_00_8_20250909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
26348_liste_annexes_20250909.pdf Liste annexes
26348_liste_sup_20250909.pdf Liste sup
26348_plan_sup_20250909.pdf Plan sup
26348_oap_18_00_20250909.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Taulignan
Téléphone : Aucun
Courriel : info@mairie-taulignan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@mairie-taulignan.fr


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Procédures en cours

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