26133_CC_20190418

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FAY-LE-CLOS"



Informations

Nom du document DU_26133
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FAY-LE-CLOS
Maillage 26133 FAY-LE-CLOS
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2022 à 11:36
Publié le 06/10/2022 à 12:13
Mis à jour le 06/10/2022 à 12:13
Statut
Version 8
Nom de l'archive 26133_CC_20190418
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-559289774fb386f84a227fbf1f45516f
Producteur Mairie de Fay Le Clos

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAY-LE-CLOS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26133
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/10/2022.
Emprise [4.8891482,45.2064705,4.9235225,45.2384597]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/02/2019
Date de publication : 07/02/2019
Date de révision : 06/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ ATOM Syndication Format
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Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26133_procedure_20190418.pdf Procédure
26133_rapport_20190418.pdf Rapport
26133_liste_SUP_20190418.pdf Liste SUP
26133_liste_annexes_20190418.pdf Liste annexes
26133_plan_SUP_20190418.pdf Plan SUP
26133_sectorisation_graphique_20190418.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fay Le Clos
Téléphone : 04 75 68 45 71
Courriel : fayleclos.commune@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 68 45 71
Courriel : fayleclos.commune@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.