77284_PLU_20240329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEAUX"


Informations

Nom du document DU_77284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEAUX
Maillage 77284 MEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 31/05/2024 à 16:42
Publié le 03/06/2024 à 09:21
Mis à jour le 03/06/2024 à 09:21
Statut
Version 11
Nom de l'archive 77284_PLU_20240329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-559c8cbae70c81555f0ed07c3bd8aec2
Producteur ville de Meaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77284
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.859791,48.935562,2.9442818,48.9813426]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77284_procedure_20240329.pdf Procédure
77284_rapport_1_20240329.pdf Partie 1
77284_PADD_20240329.pdf PADD
77284_reglement_20240329.pdf Règlement écrit
77284_reglement_graphique_20240329.pdf Règlement graphique
77284_annexe_reglement_L151-14_20240329.pdf Annexe reglement L151-14
77284_liste_ER_20240329.pdf Liste ER
77284_plan_PPRI_20240329.pdf Plan PPRI
77284_plan_nuisances_sonores_20240329.pdf Plan nuisances sonores
77284_plan_sup_20240329.pdf Plan sup
77284_texte_EP_20240329.pdf Texte EP
77284_texte_EU_20240329.pdf Texte EU
77284_texte_OM_20240329.pdf Texte OM
77284_texte_nuisances_sonores_20240329.pdf Texte nuisances sonores
77284_texte_sup_20240329.pdf Texte sup
77284_orientations_amenagement_20240329.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77284 MEAUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.